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conformément à la loi

См. также в других словарях:

  • conformément — [ kɔ̃fɔrmemɑ̃ ] adv. • 1503; de conforme ♦ Conformément à : d une manière conforme à. ⇒ selon, 2. suivant (cf. D après). Conformément à la loi. Conformément au plan prévu. ⊗ CONTR. Contrairement. ● conformément adverbe D une manière conforme à… …   Encyclopédie Universelle

  • Loi De Lynch — Lynchage en 1774 Un certain William Lynch (1736 1796), « patriote » de Virginie, décida de « réformer » la façon dont la justice était appliquée dans sa région durant les prolégomènes de la guerre d indépendance. Juge de paix …   Wikipédia en Français

  • Loi de lynch — Lynchage en 1774 Un certain William Lynch (1736 1796), « patriote » de Virginie, décida de « réformer » la façon dont la justice était appliquée dans sa région durant les prolégomènes de la guerre d indépendance. Juge de paix …   Wikipédia en Français

  • Loi 17 Du Football : Coup De Pied De Coin — Coup de pied de coin L article Loi 17 du football : coup de pied de coin énonce la loi 17 du football et présente diverses considérations relatives à cette loi. La loi 17 se rapporte au coup de pied de coin. Au football, les lois du football …   Wikipédia en Français

  • Loi 17 du football: coup de pied de coin (corner) — Loi 17 du football : coup de pied de coin Coup de pied de coin L article Loi 17 du football : coup de pied de coin énonce la loi 17 du football et présente diverses considérations relatives à cette loi. La loi 17 se rapporte au coup de pied… …   Wikipédia en Français

  • Loi 17 du football : coup de pied de coin (corner) — Loi 17 du football : coup de pied de coin Coup de pied de coin L article Loi 17 du football : coup de pied de coin énonce la loi 17 du football et présente diverses considérations relatives à cette loi. La loi 17 se rapporte au coup de pied… …   Wikipédia en Français

  • Loi 16 Du Football : Coup De Pied De But — L article Loi 16 du football : coup de pied de but énonce la loi 16 du football et présente diverses considérations relatives à cette loi. La loi 16 se rapporte au coup de pied de but. Au football, les lois du football est le nom donné aux… …   Wikipédia en Français

  • Loi 16 du football: coup de pied de but — Loi 16 du football : coup de pied de but L article Loi 16 du football : coup de pied de but énonce la loi 16 du football et présente diverses considérations relatives à cette loi. La loi 16 se rapporte au coup de pied de but. Au football,… …   Wikipédia en Français

  • Loi de Lynch — Lynchage en 1774 Durant l intense période de contestations contre le régime colonial qui précéda la guerre d indépendance des États Unis, un certain Charles Lynch (1736 1796), « patriote » de l État de Virginie, décida de « …   Wikipédia en Français

  • CONFORMÉMENT — adv. D une manière conforme. Il faut procéder conformément à telle loi, à telle ordonnance. Conformément à tel jugement, il a été procédé à... Vivre conformément à son état …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

  • CONFORMÉMENT — adv. D’une manière conforme. Il faut procéder conformément à telle loi, à telle ordonnance. Conformément à tel jugement, il a été procédé à... Vivre conformément à son état …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

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